Brevet : EP1345980 - PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE POLYESTERS OU DE COPOLYESTERS

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Titre

PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE POLYESTERS OU DE COPOLYESTERS

N° et date de publication de la demande

EP1345980 - 24/09/2003

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP01271410.1 - 27/11/2001

N° et date de priorité

DE10064361 - 21/12/2000 ; DE10127147 - 02/06/2001

Classification CIB

B01D 3/14 ; C08G 63/78

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INTERVENANTS

Déposant

ZIMMER AG (ZIMMER AG) - DE

Titulaire

LURGI ZIMMER GMBH - LURGIALLE 5 60295 FRANKFURT AM MAIN - DE

Inventeur

REISEN MICHAEL (REISEN, MICHAEL) - DE

WILHELM FRITZ (WILHELM, FRITZ) - DE

Mandataire

GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

25/05/2005

Remise de traduction du brevet

07/04/2006 (BOPI 2006-14)

Registre national des brevets (RNB)

08/10/2007 - N°0161296 - TO : Transmission totale de propriété

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

13/11/2008

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

30/11/2009

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