Brevet : EP1339284 - SUBSTANCES A BASE D'UNE PHASE HOMOGENE ET LEUR STABILISATION A L'AIDE DE NITRAT...

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Titre

SUBSTANCES A BASE D'UNE PHASE HOMOGENE ET LEUR STABILISATION A L'AIDE DE NITRATE D'AMMONIUM, ET UTILISATION DESDITES SUBSTANCES EN TANT QUE BIOREGULATEURS

N° et date de publication de la demande

EP1339284 - 03/09/2003

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP01989578.8 - 05/12/2001

N° et date de priorité

DE10060383 - 05/12/2000

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INTERVENANTS

Déposant

BASF Aktiengesellschaft - Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen - DE

Titulaire

BASF Aktiengesellschaft - Carl-Bosch-Strasse 38 67063 Ludwigshafen - DE

Inventeur

KOBER REINER (KOBER, REINER) - DE

RADEMACHER WILHELM (RADEMACHER, WILHELM) - DE

FRICKE HANS-MICHAEL (FRICKE, HANS-MICHAEL) - DE

Mandataire

RWS - 2 RUE SAINTE VICTOIRE - 78000 VERSAILLES - FR

STATUT EN FRANCE : Expiré

Délivrance

08/09/2004

Remise de traduction du brevet

26/08/2005 (BOPI 2005-34)

Dernière annuité payée

29/12/2020

Quantième- N° de l'annuité payée

20

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