TOIT DE VEHICULE DE TYPE TOIT AMOVIBLE COMPRENANT AU MOINS DEUX PARTIES DE TOIT RIGIDES (Brevets)

Titre

TOIT DE VEHICULE DE TYPE TOIT AMOVIBLE COMPRENANT AU MOINS DEUX PARTIES DE TOIT RIGIDES

N° et date de publication de la demande

EP1322488 - 02/07/2003

Type de la demande

N° et date de dépôt

EP02800602.1 - 07/10/2002

N° et date de priorité

DE10149456 - 08/10/2001

Classification CIB

Classification CPC

Famille de brevets

Déposant

CTS FAHRZEUG DACHSYSTEME GMBH (CTS FAHRZEUG-DACHSYSTEME GMBH) - DE

Titulaire

CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH

Inventeur

PAPENDORF MARCUS (PAPENDORF, MARCUS) - DE

HAHN GERALD (HAHN, GERALD) - DE

Mandataire

Müller, Gottfried et al - WITTNER ET MULLER OCHSENBERG AM 16 D 73614 SCHORNDORF

Délivrance

04/08/2004

Non remise de traduction du brevet

29/07/2005 (BOPI 2005-30)

Brevet : EP1322488 - TOIT DE VEHICULE DE TYPE TOIT AMOVIBLE COMPRENANT AU MOINS DEUX PARTIES DE TOIT...