Brevet : EP1286846 - TOIT MODULAIRE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE

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Titre

TOIT MODULAIRE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE

N° et date de publication de la demande

EP1286846 - 05/03/2003

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP00938754.9 - 05/06/2000

N° et date de priorité

PCT/EP0005125 - 05/06/2000

Classification internationale des brevets - CIB

B60J 7/08 ; B60J 7/02 ; B60J 7/043 ; B62D 25/06 ; B62D 65/00 ; B62D 65/06

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INTERVENANTS

Déposant

WEBASTO VEHICLE SYS INT GMBH (WEBASTO VEHICLE SYSTEMS INTERNATIONAL GMBH) - DE

Titulaire

WEBASTO SE - KRAILLINGERSTR. 5 82131 STOCKDORF - DE

Inventeur

DE GAILLARD FRANCOIS (DE GAILLARD, FRANCOIS) - FR

Mandataire

CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 STRASBOURG CEDEX - FR - N° Siren : 349460964

STATUT EN FRANCE : Revoqué

Délivrance

15/11/2006

Remise de traduction du brevet

22/06/2007 (BOPI 2007-25 )

Registre national des brevets (RNB)

26/06/2008 - N°0165143 - TO : Transmission totale de propriété

Dernière annuité payée

18/06/2013

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2014

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