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Brevet : EP1284211 - Véhicule automobile avec toit amovible
Titre
Véhicule automobile avec toit amovible
N° et date de publication de la demande
EP1284211 - 19/02/2003
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP02014381.4 - 28/06/2002
N° et date de priorité
DE10140434 - 17/08/2001
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Ce véhicule automobile possède un toit escamotable qui comporte une section de toit avant et une section de toit arrière. Le toit en position de fermeture recouvre un habitacle pour passagers et est mobile dans une position de repos vers l'arrière, dans laquelle le toit est reçu par un coffre de capote ouvert vers le haut et pouvant être fermé par un couvercle pivotant sur lequel est disposée une console de rangement faisant saillie dans l'habitacle pour passagers. Afin de simplifier la liaison de la console de rangement (20) au couvercle (18), la console de rangement (20) est reliée de manière fixe au couvercle (18) et pivote avec celui-ci. En position de fermeture (St) du toit (7) et lors de l'ouverture du couvercle (18), la section arrière (12) peut être dégagé au moins en partie de la zone de pivotement (21) de la console de rangement (20).
INTERVENANTS
Déposant
PORSCHE AG (DR.ING. H.C.F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktieng
Inventeur
BEIERL DOMINIK (BEIERL, DOMINIK) - DE
Mandataire
PORSCHE AG - PORSCHEPLATZ 1 - 70435 70435 STUTTGART - DE
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
08/10/2008
Date de constatation de déchéance
-
28/02/2011 (BOPI 2011-11)
Dernière annuité payée
15/06/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
8
