Brevet : EP1283118 - Dispositif de climatisation d'un véhicule avec système de commutation de mode

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Titre

Dispositif de climatisation d'un véhicule avec système de commutation de mode

N° et date de publication de la demande

EP1283118 - 12/02/2003

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP02016203.8 - 18/07/2002

N° et date de priorité

JP2001242673 - 09/08/2001

Classification CIB

B60H 1/00

Classification CPC

B60H 1/00842 ; B60H 1/00842

Abrégé

Dans un climatiseur de véhicule comportant un actionneur (27) pour entraîner un volet (16) de mélange d'air et des volets (20, 23, 26) de commutation de modes, une plage de fonctionnement automatique et une plage de fonctionnement manuel sont déterminées pour différentes plages d'angle de fonctionnement d'un angle de fonctionnement de l'actionneur. Dans la plage de fonctionnement automatique, un mode de sortie d'air est automatiquement sélectionné en fonction d'un degré d'ouverture du volet de mélange d'air. Au contraire, dans la plage de fonctionnement manuel, un mode multiple ou un mode de dégivrage est sélectionné manuellement, sans prise en compte du degré d'ouverture du volet de mélange d'air. Dans la plage de fonctionnement manuel, dans le mode multiple, l'air est simultanément soufflé de toutes les buses telles qu'une buse frontale, une buse de pied et une buse de dégivrage, et, dans le mode de dégivrage, l'air est soufflé de la buse de dégivrage.

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INTERVENANTS

Déposant

DENSO CORP (DENSO CORPORATION) - JP

Titulaire

Denso Corporation

Inventeur

KURIBAYASHI NOBUKAZU (KURIBAYASHI, NOBUKAZU) - JP

KUMADA TATSUMI (KUMADA, TATSUMI) - JP

HARADA SHIGEKI (HARADA, SHIGEKI) - JP

ITO KOICHI (ITO, KOICHI) - JP

YOKOI JUNJI (YOKOI, JUNJI) - JP

Mandataire

NOVAGRAAF BREVETS - BATIMENT O2 2 RUE SARAH BERNHARDT CS90017 - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 389361395

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

24/11/2004

Remise de traduction du brevet

12/08/2005 (BOPI 2005-32)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

10/07/2012

Quantième- N° de l'annuité payée

11

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