Brevet : EP1283118 - Dispositif de climatisation d'un véhicule avec système de commutation de mode
Titre
Dispositif de climatisation d'un véhicule avec système de commutation de mode
N° et date de publication de la demande
EP1283118 - 12/02/2003
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP02016203.8 - 18/07/2002
N° et date de priorité
JP2001242673 - 09/08/2001
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Dans un climatiseur de véhicule comportant un actionneur (27) pour entraîner un volet (16) de mélange d'air et des volets (20, 23, 26) de commutation de modes, une plage de fonctionnement automatique et une plage de fonctionnement manuel sont déterminées pour différentes plages d'angle de fonctionnement d'un angle de fonctionnement de l'actionneur. Dans la plage de fonctionnement automatique, un mode de sortie d'air est automatiquement sélectionné en fonction d'un degré d'ouverture du volet de mélange d'air. Au contraire, dans la plage de fonctionnement manuel, un mode multiple ou un mode de dégivrage est sélectionné manuellement, sans prise en compte du degré d'ouverture du volet de mélange d'air. Dans la plage de fonctionnement manuel, dans le mode multiple, l'air est simultanément soufflé de toutes les buses telles qu'une buse frontale, une buse de pied et une buse de dégivrage, et, dans le mode de dégivrage, l'air est soufflé de la buse de dégivrage.
INTERVENANTS
Déposant
DENSO CORP (DENSO CORPORATION) - JP
Titulaire
Denso Corporation
Inventeur
KURIBAYASHI NOBUKAZU (KURIBAYASHI, NOBUKAZU) - JP
KUMADA TATSUMI (KUMADA, TATSUMI) - JP
HARADA SHIGEKI (HARADA, SHIGEKI) - JP
ITO KOICHI (ITO, KOICHI) - JP
YOKOI JUNJI (YOKOI, JUNJI) - JP
Mandataire
NOVAGRAAF BREVETS - BATIMENT O2 2 RUE SARAH BERNHARDT CS90017 - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 389361395
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
24/11/2004
Remise de traduction du brevet
12/08/2005 (BOPI 2005-32)
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2014 (BOPI 2014-17)
Dernière annuité payée
10/07/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
11