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Brevet : EP1265021 - Capuchon de protection
Titre
Capuchon de protection
N° et date de publication de la demande
EP1265021 - 11/12/2002
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP02011762.8 - 27/05/2002
N° et date de priorité
DE20109475 - 07/06/2001
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ATE354051T1 ; EP1265021A2 ; SK8052002A3 ; PT1265021E ; HUP0201919A2 ; ES2280452T3 ; DE20109475U1 ; PL354307A1 ; CY1106461T1 ; DK1265021T3 ; CZ20021968A3
Abrégé
La présente invention concerne un capot de protection (1) destiné à être placé sur un raccord au niveau d'une extrémité d'un tube ou d'un tuyau, avec une section en forme de capot (4) dans laquelle le raccord est logé une fois le capot de protection (1) placé et avec au moins un élément de retenue (3) qui permet de fixer le capot de protection par friction et/ou blocage sur le raccord. Afin de créer un capot de protection du type mentionné qui d'une part permet une fixation correcte du capot de protection (1) sur le raccord et qui d'autre part soit facile à monter, il est prévu conformément à la présente invention qu'au moins une languette de guidage élastique (5) soit prévue et s'engage au moins en partie dans l'espace creux du raccord une fois le capot de protection fixé.
INTERVENANTS
Déposant
VERITAS AG (VERITAS AG) - DE
Titulaire
VERITAS AG
Inventeur
EMMRICH MICHAEL (EMMRICH, MICHAEL) - DE
REINIG MICHAEL (REINIG, MICHAEL) - DE
Mandataire
CABINET MALEMONT C/O CABINET NETTER - 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
14/02/2007
Remise de traduction du brevet
13/07/2007 (BOPI 2007-28)
Date de constatation de déchéance
-
29/01/2010 (BOPI 2010-08)
Dernière annuité payée
21/05/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
02/06/2009
