Brevet : EP1175320 - FREINAGE DE SECOURS AMELIORE DANS LES SYSTEMES DE FREINAGE POUR VEHICULES

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Titre

FREINAGE DE SECOURS AMELIORE DANS LES SYSTEMES DE FREINAGE POUR VEHICULES

N° et date de publication de la demande

EP1175320 - 30/01/2002

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP00914256.3 - 24/03/2000

N° et date de priorité

GB9910194 - 05/05/1999

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INTERVENANTS

Déposant

LUCAS IND PLC (LUCAS INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY) - GB

Titulaire

LUCAS INDUSTRIES public limited c

Inventeur

HARRIS ALAN LESLIE (HARRIS, ALAN LESLIE) - GB

Mandataire

CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

23/08/2006

Remise de traduction du brevet

16/03/2007 (BOPI 2007-11)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

01/03/2007

Quantième- N° de l'annuité payée

8

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