Brevet : EP1156552 - Arrangement pour prévenir l'assemblage incorrect de bornes de batterie, batteri...

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Titre

Arrangement pour prévenir l'assemblage incorrect de bornes de batterie, batterie et des connecteurs

N° et date de publication de la demande

EP1156552 - 21/11/2001

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP01105306.3 - 06/03/2001

N° et date de priorité

JP2000062439 - 07/03/2000 ; JP2000080121 - 22/03/2000

Abrégé

Une batterie (B) comprend des parties d'électrodes (11a, 11b) et des partiesd'engagement (10a, 10b) formées par des parties en creux de la batterie (B)autour des parties d'électrodes (11a, 11b), et des encoches (14a, 14b, 23a,23b) sont formées dans les surfaces latérales des parties d'engagement (10a,10b). Ces encoches (14a, 14b, 23a, 23b) sont symétriquement disposées dans lesparties d'engagement droite et gauche (10a, 10b). Des pièces d'identificationsymétriques transversalement (19a, 19b) dépassent des extrémités avant desbornes (15a, 15b). Dans le cas d'une correspondance correcte des partiesd'électrodes (11a, 11b) et des bornes (15a, 15b), les pièces d'identification(19a, 19b) peuvent s'insérer à l'intérieur des encoches (14a, 14b, 23a, 23b),permettant l'assemblage des bornes (15a, 15b) avec les parties d'électrodes(11a, 11b). Dans le cas d'une correspondance incorrecte, les piècesd'identification (19a, 19b) ne peuvent pas s'insérer dans les encoches (14a,14b, 23a, 23b) et gênent la surface supérieure de la batterie (B), rendantl'assemblage impossible.

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INTERVENANTS

Déposant

SUMITOMO WIRING SYSTEMS (SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.) - JP

Titulaire

Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

Inventeur

WAKATA SHIGEKAZU (WAKATA, SHIGEKAZU) - JP

MATSUNAGA HIDEKI (MATSUNAGA, HIDEKI) - JP

ITOU KEIICHI (ITOU, KEIICHI) - JP

SHIRAKI KAZUYUKI (SHIRAKI, KAZUYUKI) - JP

WAKUI MASANORI (WAKUI, MASANORI) - JP

Mandataire

CABINET FEDIT LORIOT - 38 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 300088747

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

21/06/2006

Remise de traduction du brevet

22/12/2006 (BOPI 2006-51)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

11/03/2008

Quantième- N° de l'annuité payée

8

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2009

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