Brevet : EP1156552 - Arrangement pour prévenir l'assemblage incorrect de bornes de batterie, batteri...
Titre
Arrangement pour prévenir l'assemblage incorrect de bornes de batterie, batterie et des connecteurs
N° et date de publication de la demande
EP1156552 - 21/11/2001
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP01105306.3 - 06/03/2001
N° et date de priorité
JP2000062439 - 07/03/2000 ; JP2000080121 - 22/03/2000
Classification CIB
Classification CPC
H01R 11/282 ; H01R 11/283 ; H01R 11/289 ; H01R 13/642 ; H01R 11/282 ; H01R 11/283 ; H01R 13/642 ; H01R 11/289
Famille de brevets
DE60125428T2 ; EP1156552A2 ; US2001027063A1 ; EP1526610A1 ; DE60133844T2 ; DE60120832T2 ; DE60123494T2 ; EP1526609A1 ; EP1531521A2
Abrégé
Une batterie (B) comprend des parties d'électrodes (11a, 11b) et des partiesd'engagement (10a, 10b) formées par des parties en creux de la batterie (B)autour des parties d'électrodes (11a, 11b), et des encoches (14a, 14b, 23a,23b) sont formées dans les surfaces latérales des parties d'engagement (10a,10b). Ces encoches (14a, 14b, 23a, 23b) sont symétriquement disposées dans lesparties d'engagement droite et gauche (10a, 10b). Des pièces d'identificationsymétriques transversalement (19a, 19b) dépassent des extrémités avant desbornes (15a, 15b). Dans le cas d'une correspondance correcte des partiesd'électrodes (11a, 11b) et des bornes (15a, 15b), les pièces d'identification(19a, 19b) peuvent s'insérer à l'intérieur des encoches (14a, 14b, 23a, 23b),permettant l'assemblage des bornes (15a, 15b) avec les parties d'électrodes(11a, 11b). Dans le cas d'une correspondance incorrecte, les piècesd'identification (19a, 19b) ne peuvent pas s'insérer dans les encoches (14a,14b, 23a, 23b) et gênent la surface supérieure de la batterie (B), rendantl'assemblage impossible.
INTERVENANTS
Déposant
SUMITOMO WIRING SYSTEMS (SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.) - JP
Titulaire
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
Inventeur
WAKATA SHIGEKAZU (WAKATA, SHIGEKAZU) - JP
MATSUNAGA HIDEKI (MATSUNAGA, HIDEKI) - JP
ITOU KEIICHI (ITOU, KEIICHI) - JP
SHIRAKI KAZUYUKI (SHIRAKI, KAZUYUKI) - JP
WAKUI MASANORI (WAKUI, MASANORI) - JP
Mandataire
CABINET FEDIT LORIOT - 38 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 300088747
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
21/06/2006
Remise de traduction du brevet
22/12/2006 (BOPI 2006-51)
Date de constatation de déchéance
-
30/11/2009 (BOPI 2009-52)
Dernière annuité payée
11/03/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2009