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Brevet : EP1114673 - Dispositif pour mélanger des peintures, vernis et généralement des produits liq...
Titre
Dispositif pour mélanger des peintures, vernis et généralement des produits liquides, ainsi que méthode de contrôle d'un tel dispositif
N° et date de publication de la demande
EP1114673 - 11/07/2001
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP01201177.1 - 02/05/1995
N° et date de priorité
ITBO940193 - 06/05/1994
Classification CIB
Classification CPC
B01F 29/00 ; B01F 31/00 ; B01F 35/20 ; B01F 35/2209 ; B01F 35/423 ; B01F 35/2209 ; B01F 29/00 ; B01F 31/00 ; B01F 35/20 ; B01F 35/423
Famille de brevets
EP1114673A2 ; US5904421A ; DE69523660T2 ; AU1658195A ; DE69534345T2 ; ITBO940193A1 ; ES2246994T3 ; ES2164723T3 ; EP0680778A1
Abrégé
Méthode et dispositif pour mélanger des peintures, vernis et généralement des produits liquides ainsi que méthode de contrôle d'un tel dispositif
INTERVENANTS
Déposant
COROB SPA (COROB S.P.A.) - IT
Titulaire
CPS Color Equipment S.p.A.
Inventeur
MAZZALVERI LEOPOLDO (MAZZALVERI, LEOPOLDO) - IT
Mandataire
CABINET BLEGER RHEIN POUPON - 2 ALLEE DE LA FORET DE LA REINE - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - FR - N° Siren : 333961563
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
27/07/2005
Remise de traduction du brevet
28/04/2006 (BOPI 2006-17)
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2013 (BOPI 2013-09)
Dernière annuité payée
23/05/2011
Quantième- N° de l'annuité payée
17
