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Brevet : EP1090746 - Feuille multicouche plastique
Titre
Feuille multicouche plastique
N° et date de publication de la demande
EP1090746 - 11/04/2001
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP00810906.8 - 03/10/2000
N° et date de priorité
CH183599 - 07/10/1999
Classification CIB
B32B 27/00 ; B65D 81/30 ; B32B 7/023 ; B32B 7/10 ; B32B 27/18 ; B32B 27/20 ; B32B 27/32 ; B65D 65/16 ; B65D 65/20 ; B65D 65/40
Classification CPC
B65D 65/16 ; Y10T 428/26 ; Y10T 428/1393 ; Y10T 428/261 ; Y10T 428/2826 ; Y10T 428/1317 ; B32B 7/023 ; B32B 7/023 ; Y10T 428/26 ; Y10T 428/1393 ; Y10T 428/261 ; Y10T 428/2826 ; Y10T 428/1317 ; B32B2307/31 ; B32B 27/32 ; B32B 27/08 ; B32B2307/402 ; B32B2307/412 ; B32B2439/00 ; B32B2310/0831 ; B32B2310/0825 ; B32B2323/00 ; B65D 65/16 ; B32B 7/023
Famille de brevets
JP2001146257A ; ATE315471T1 ; CA2322373A1 ; US6346323B1 ; EP1090746A2 ; KR20010040015A
Abrégé
Cette invention concerne une feuille composée qui est constituée d'une couche de support transparente (1) et soit d'une couche d'absorption et de scellement (2) thermoplastique absorbant la lumière soit d'une couche d'absorption (3) et d'une couche de scellement thermoplastique (4). L'épaisseur de la couche (2) ou encore la somme des épaisseurs des couches (3) et (4) s'élève à 10 `m au maximum. La feuille composée permet des temps de scellement très réduits et des temps de refroidissement réduits. Elle est résistante à la dilatation durant le scellement.
INTERVENANTS
Déposant
ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE
Titulaire
ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE
Inventeur
NETTESHEIM STEFAN (NETTESHEIM, STEFAN) - CH
Mandataire
BRANDON IP - 64 RUE TIQUETONNE - 75002 PARIS - FR - N° Siren : 434002754
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
11/01/2006
Remise de traduction du brevet
01/09/2006 (BOPI 2006-35)
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2011 (BOPI 2011-30)
Dernière annuité payée
20/10/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
02/11/2010
