Brevet : EP1089840 - PISTON PNEUMATIQUE ET APPAREIL DE RIVETAGE COMPRENANT CE PISTON

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Titre

PISTON PNEUMATIQUE ET APPAREIL DE RIVETAGE COMPRENANT CE PISTON

N° et date de publication de la demande

EP1089840 - 11/04/2001

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP99928085.2 - 24/06/1999

N° et date de priorité

GB9813683 - 25/06/1998

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INTERVENANTS

Déposant

TEXTRON FASTENING SYST LTD (TEXTRON FASTENING SYSTEMS LIMITED) - GB

Titulaire

ADVEL UK LIMITED - PACIFIC HOUSE 2 SWIFFSIELDS WATCHMEAD INDUSTRIAL ESTATE WELW HERTFORDSHIRE AL7 1LY - GB

Inventeur

SEEWRAJ ANGRAJ KUMAR (SEEWRAJ, ANGRAJ KUMAR) - GB

Mandataire

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

07/05/2003

Remise de traduction du brevet

09/01/2004 (BOPI 2004-02)

Registre national des brevets (RNB)

24/07/2008 - N°0165554 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire

24/07/2008 - N°0165554 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

08/06/2007

Quantième- N° de l'annuité payée

9

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