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Brevet : EP1089644 - DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BRACELET SUR UNE BOITE DE MONTRE
Titre
DISPOSITIF DE FIXATION D'UN BRACELET SUR UNE BOITE DE MONTRE
N° et date de publication de la demande
EP1089644 - 11/04/2001
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP99911989.4 - 19/04/1999
N° et date de priorité
PCT/IB9900692 - 19/04/1999
Classification CIB
Classification CPC
G04B 37/1486 ; Y10T 24/2155 ; Y10T 24/2166 ; Y10T 24/4782 ; G04B 37/1486 ; Y10T 24/2155 ; Y10T 24/2166 ; Y10T 24/4782
Famille de brevets
AU3048699A ; WO0062638A1 ; US6449812B1 ; EP1089644A1 ; CN1305350A ; HK1039040A1 ; JP2002542460A
INTERVENANTS
Déposant
CARTIER INT BV (CARTIER INTERNATIONAL B.V.) - NL
Titulaire
OFFICINE PANERAI AG - HINTERBERGSTRASSE 22 6312 STEINHAUSEN - CH
Inventeur
CALCE ANTONIO (CALCE, ANTONIO) - CH
BONATI ANGELO (BONATI, ANGELO) - IT
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE : Expiré
Délivrance
15/10/2003
Registre national des brevets (RNB)
20/02/2008 - N°0163395 - TO : Transmission totale de propriété
05/03/2014 - N°0199638 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2014-14)
Dernière annuité payée
20/04/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
20
