Brevet : EP1079163 - Joint de dilatation flexible pour tuyauterie et sa méthode d'assemblage
Titre
Joint de dilatation flexible pour tuyauterie et sa méthode d'assemblage
N° et date de publication de la demande
EP1079163 - 28/02/2001
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP00105053.3 - 09/03/2000
N° et date de priorité
CA2282039 - 30/08/1999 ; US38334499 - 26/08/1999
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un joint extensible A de tube flexible comprenant un premier élément cylindrique (1) équipé de deux dispositifs annulaires à surface sphérique étant chacun constitué d'une face extérieure (4) partiellement sphérique, un second élément cylindrique (2) doté d'une chemise de cylindre venant s'insérer dans le premier élément cylindrique (1) afin de permettre un mouvement relatif de ce dernier selon une direction axiale de celui-ci, la chemise en question étant pourvue à son extrémité de butées (27, 37) permettant ainsi de limiter le mouvement d'étirement et de contraction par rapport au premier élément cylindrique (1). Le joint extensible A de tube flexible comprend également des troisièmes éléments cylindriques (3) fixés sur les deux faces extérieures périphériques (4), les éléments cylindriques en question comportant une paire de tubes de direction équipés chacun de faces (3c) périphériques internes de type sphérique pouvant être insérées en les faisant glisser ainsi que des dispositifs de raccordement situés aux extrémités opposées des tubes de direction en question. La face d'extrémité périphérique interne (5) chanfreinée de chacun des troisièmes éléments cylindriques (3) peut recevoir le second élément cylindrique (2) venant s'y insérer, l'angle chanfreiné étant de 16 degrés ou plus, et les butées (27, 37), montées sur une face périphérique extérieure (4) du second élément cylindrique (2), présentant une configuration en anneau fermé.
INTERVENANTS
Déposant
WATERWORKS TECHNOLOGY DEV ORG (WATERWORKS TECHNOLOGY DEVELOPMENT ORGANIZATION CO., LTD.) - JP
Titulaire
Waterworks Technology Development
Inventeur
SAKAI KOSUKE (SAKAI, KOSUKE) - JP
Mandataire
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - 12 RUE BOILEAU BP 6153 - 69466 LYON CEDEX 06 - FR - N° Siren : 387830045
STATUT EN FRANCE : Expiré
Délivrance
22/11/2006
Remise de traduction du brevet
11/05/2007 (BOPI 2007-19)
Registre national des brevets (RNB)
10/10/2019 - N°0230381 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2019-46)
10/10/2019 - N°0230498 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2019-47)
Dernière annuité payée
01/04/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
20