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Brevet : EP1063311 - Utilisation des alliages de cuivre-etain-fer riches en étain
Titre
Utilisation des alliages de cuivre-etain-fer riches en étain
N° et date de publication de la demande
EP1063311 - 27/12/2000
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP00111779.5 - 03/06/2000
N° et date de priorité
DE19927646 - 17/06/1999
Classification CPC
Famille de brevets
ES2178986T3 ; JP2001049368A ; EP1063311A1 ; ATE220121T1 ; DE19927646C1
Abrégé
L'invention traite de l'utilisation d'un alliage de cuivre-zinc-fer, qui consiste en 12 à 20% de zinc, 0,1 à 4% de fer, le reste en cuivre et impuretés habituelles, pour la fabrication d'éléments structuraux, comme en particulier des bijoux, des accessoires d'habillement, des lunettes ou autres.
INTERVENANTS
Déposant
WIELAND WERKE AG (WIELAND-WERKE AG) - DE
Titulaire
Wieland-Werke AG
Inventeur
BOEGEL ANDREAS DR (BOEGEL, ANDREAS, DR.) - DE
HANSMANN STEPHAN DR (HANSMANN, STEPHAN, DR.) - DE
HOFMANN UWE DR (HOFMANN, UWE, DR.) - DE
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu
Délivrance
03/07/2002
Remise de traduction du brevet
20/12/2002 (BOPI 2002-51)
Date de constatation de déchéance
-
28/02/2018 (BOPI 2018-13)
Dernière annuité payée
16/05/2016
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2017
