Brevet : EP1055854 - Electrovanne à structure monolithique en matériau ferromagnétique
Titre
Electrovanne à structure monolithique en matériau ferromagnétique
N° et date de publication de la demande
EP1055854 - 29/11/2000
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP00440093.3 - 05/04/2000
N° et date de priorité
FR9906918 - 28/05/1999
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
DE60013692T2 ; FR2794209A1 ; ATE276467T1 ; ES2228434T3 ; EP1055854A2
Abrégé
Electrovanne (1) comportant, un conduit d'admission (34, 35) et un conduit d'échappement (34, 35) d'un fluide, un noyau mobile (4) à fonction de clapet, qui permet en fonction de sa position de bloquer ou de laisser circuler un fluide entre le conduit d'admission et le conduit d'échappement, et des moyens électromagnétiques qui permettent de commander le déplacement du noyau.Les moyens électromagnétiques comportent,une structure monolithique en matériau ferromagnétique, et dans laquelle sont ménagés une cavité (21, 31) servant de logement au noyau (4) à fonction de clapet, et au moins l'un (34, 35) des deux conduits d'admission ou d'échappement, lequel débouche dans la cavité,au moins un fil (5) électriquement conducteur enroulé sur la structure monolithique, et destiné à être alimenté par un courant électrique,et au moins une armature (A) en matériau ferromagnétique qui relie les deux extrémités polaires (24, 3) de la structure monolithique.
INTERVENANTS
Déposant
VINCI RENE (VINCI, RENE) - FR
Titulaire
SOCIETE CIVILE GROUPA 5
Inventeur
VINCI RENE (VINCI, RENE) - FR
Mandataire
Plasseraud IP - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR
Licencié
EFFIANCE - 43100 FONTANNES - FR - N° Siren : 316882127
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
15/09/2004
Registre national des brevets (RNB)
10/02/2009 - N°0169402 - CL : Concession de licence (BOPI 2009-16)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2014 (BOPI 2015-04)
Dernière annuité payée
28/03/2013
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2014