Brevet : EP1055854 - Electrovanne à structure monolithique en matériau ferromagnétique

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Titre

Electrovanne à structure monolithique en matériau ferromagnétique

N° et date de publication de la demande

EP1055854 - 29/11/2000

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP00440093.3 - 05/04/2000

N° et date de priorité

FR9906918 - 28/05/1999

Classification CIB

F16K 31/06

Classification CPC

F16K 31/0651 ; F16K 31/0655

Abrégé

Electrovanne (1) comportant, un conduit d'admission (34, 35) et un conduit d'échappement (34, 35) d'un fluide, un noyau mobile (4) à fonction de clapet, qui permet en fonction de sa position de bloquer ou de laisser circuler un fluide entre le conduit d'admission et le conduit d'échappement, et des moyens électromagnétiques qui permettent de commander le déplacement du noyau.Les moyens électromagnétiques comportent,une structure monolithique en matériau ferromagnétique, et dans laquelle sont ménagés une cavité (21, 31) servant de logement au noyau (4) à fonction de clapet, et au moins l'un (34, 35) des deux conduits d'admission ou d'échappement, lequel débouche dans la cavité,au moins un fil (5) électriquement conducteur enroulé sur la structure monolithique, et destiné à être alimenté par un courant électrique,et au moins une armature (A) en matériau ferromagnétique qui relie les deux extrémités polaires (24, 3) de la structure monolithique.

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INTERVENANTS

Déposant

VINCI RENE (VINCI, RENE) - FR

Titulaire

SOCIETE CIVILE GROUPA 5

Inventeur

VINCI RENE (VINCI, RENE) - FR

Mandataire

Plasseraud IP - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR

Licencié

EFFIANCE - 43100 FONTANNES - FR - N° Siren : 316882127

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

15/09/2004

Registre national des brevets (RNB)

10/02/2009 - N°0169402 - CL : Concession de licence (BOPI 2009-16)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

28/03/2013

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

30/04/2014

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