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Brevet : EP1024184 - Composition de revêtement aqueuse, procédé de fabrication et d'utilisation corr...
Titre
Composition de revêtement aqueuse, procédé de fabrication et d'utilisation correspondants
N° et date de publication de la demande
EP1024184 - 02/08/2000
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP00100234.4 - 17/01/2000
N° et date de priorité
DE19903391 - 29/01/1999
Classification CIB
C08F 2/44 ; C08F 220/00 ; C08F 257/02 ; C08F 265/04 ; C08F 265/06 ; C08F 285/00 ; C08F 291/00 ; C08G 18/62 ; C08G 18/70 ; C08G 18/78 ; C08G 18/79 ; C09D 5/00 ; C09D 5/02 ; C09D 133/00 ; C09D 151/00 ; C09D 175/04
Classification CPC
C08F 257/02 ; C08F 265/04 ; C08F 265/06 ; C08F 285/00 ; C08F 291/00 ; C08G 18/6254 ; C08G 18/706 ; C08G 18/7837 ; C08G 18/792 ; C09D 151/003 ; C09D 175/04 ; C09D 5/00 ; C09D 175/04 ; C08F 285/00 ; C08G 18/7837 ; C08G 18/792 ; C08F 291/00 ; C09D 151/003 ; C08F 265/06 ; C08G 18/706 ; C08F 257/02 ; C08F 265/04 ; C08G 18/6254
Famille de brevets
DK1024184T3 ; EP1510561A1 ; EP1024184A1 ; DE19903391A1 ; CA2296828A1 ; US2002151638A1 ; ES2246754T3 ; US6399691B1 ; KR20000053652A ; ATE438693T1 ; JP2000219711A ; ATE301695T1
Abrégé
L'invention a trait à une nouvelle composition aqueuse de revêtement à base de copolymérisats, un procédé pour sa préparation et son utilisation comme agent de revêtement.
INTERVENANTS
Déposant
BAYER MATERIAL SCIENCE AG - - - 51368 LEVERKUSEN - ALLEMAGNE - DE
Titulaire
BAYER MATERIAL SCIENCE AG - - - 51368 LEVERKUSEN - ALLEMAGNE - DE
Inventeur
MELCHIORS MARTIN (MELCHIORS, MARTIN, DR.) - DE
BACHMANN ROLF (BACHMANN, ROLF, DR.) - DE
HOVESTADT WIELAND (HOVESTADT, WIELAND, DR.) - DE
NOBLE KARL-LUDWIG (NOBLE, KARL-LUDWIG, DR.) - DE
BLUM HARALD (BLUM, HARALD, DR.) - DE
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
10/08/2005
Remise de traduction du brevet
05/05/2006 (BOPI 2006-18)
Date de constatation de déchéance
-
30/09/2010 (BOPI 2010-42)
Dernière annuité payée
13/01/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
10
