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Brevet : EP1016199 - STATOR POUR MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COURANT CONTINU SANS BAL...
Titre
STATOR POUR MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COURANT CONTINU SANS BALAIS
N° et date de publication de la demande
EP1016199 - 05/07/2000
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98956772.2 - 15/09/1998
N° et date de priorité
DE19740938 - 17/09/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
DE19740938A1 ; KR20010024101A ; JP2001517059A ; BR9812089A ; WO9914841A2 ; EP1016199A2
INTERVENANTS
Déposant
TRW AUTOMOTIVE ELECTRON & COMP (TRW AUTOMOTIVE ELECTRONICS &) - DE
Titulaire
TRW Automotive Electronics Comp
Inventeur
MUELLER JUERGEN (MUELLER, JUERGEN) - DE
PETER CORNELIUS (PETER, CORNELIUS) - DE
WILKENDORF HARDY (WILKENDORF, HARDY) - DE
Mandataire
PLASSERAUD IP - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 PARIS CEDEX 09 - FR
STATUT EN FRANCE : Revoqué
Délivrance
14/11/2001
Remise de traduction du brevet
26/04/2002 (BOPI 2002-17)
Dernière annuité payée
02/09/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2005
