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Brevet : EP0938988 - Support pour ressort
Titre
Support pour ressort
N° et date de publication de la demande
EP0938988 - 01/09/1999
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP99100484.7 - 12/01/1999
N° et date de priorité
DE19808021 - 26/02/1998
Classification CIB
Classification CPC
B60G 15/063 ; B60G 21/0551 ; B60G2202/312 ; B60G2204/1224 ; B60G2204/1242 ; B60G2204/418 ; B60G 21/0551 ; B60G2204/1242 ; B60G2204/1224 ; B60G 15/063 ; B60G2204/418 ; B60G2202/312
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un support à ressort destiné au montant (1) d'un véhicule automobile. Il comporte un disque de ressort (2) pour soutenir un ressort hélicoïdal (3) relié au tube extérieur (1a) du montant. Le disque présente une partie en cuvette (5) de logement du tube extérieur du montant, sur lequel le disque est monté de manière excentrée; il possède en bordure un appui (6) annulaire pour l'enroulement du ressort. Cet appui est relié au logement en forme de cuvette par des nervures (7, 8, 9, 10) qui s'étendent en étoiles vers ce logement et délimitent des espaces libres (11, 12, 13, 14) intercalaires.
INTERVENANTS
Déposant
PORSCHE AG (DR.ING. H.C.F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AG - PORSCHEPLATZ 1 70435 STUTTGART - DE
Inventeur
RISPETER SIEGFRIED (RISPETER, SIEGFRIED) - DE
LAUER JUERGEN (LAUER, JUERGEN) - DE
Mandataire
CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 STRASBOURG CEDEX - FR - N° Siren : 349460964
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
21/06/2006
Remise de traduction du brevet
24/11/2006 (BOPI 2006-47)
Registre national des brevets (RNB)
04/06/2009 - N°0170898 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2009-28)
23/10/2009 - N°0173678 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2009-48)
03/01/2011 - N°0181609 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2011-05)
03/01/2011 - N°0181654 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2011-05)
Date de constatation de déchéance
-
30/09/2011 (BOPI 2011-41)
Dernière annuité payée
25/01/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
12
