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Brevet : EP0923917 - Collier cervical
Titre
Collier cervical
N° et date de publication de la demande
EP0923917 - 23/06/1999
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98122874.5 - 02/12/1998
N° et date de priorité
DE19755923 - 17/12/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP0923917A2 ; ES2212204T3 ; ATE254897T1 ; AU8952198A ; DE19755923A1
Abrégé
L'invention concerne une cravate cervicale à usage médical qui se compose principalement d'un corps de maintien de forme stable en un matériau de mousse élastique qui est placé autour du cou du patient et dont les extrémités libres se recouvrent dans la zone de la nuque et sont reliées l'une à l'autre de manière séparable et dont la ligne de contour supérieure et inférieure s'adapte à la forme anatomique de la zone du menton respectivement des épaules du patient, le corps de maintien étant éventuellement revêtu d'une doublure en un matériau textile, cravate caractérisée en ce que dans le corps de maintien est disposé au moins un élément de stabilisation en un matériau de mousse à cellules ouvertes, en un matériau de mousse à cellules fermées ou en un non-tissé de telle sorte qu'il pénètre radialement dans le corps de maintien et qu'il soit entièrement entouré par ledit corps de maintien.
INTERVENANTS
Déposant
BEIERSDORF AG (BEIERSDORF AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
BSN MEDICAL GMBH - QUICKBORNSTRASSE 24 20253 HAMBURG - DE
Inventeur
HERZBERG THORSTEN (HERZBERG, THORSTEN) - DE
MOELLER THOMAS (MOELLER, THOMAS) - DE
KARTHEUS HOLGER (KARTHEUS, HOLGER) - DE
ANDREWS ARTHUR-HUGH (ANDREWS, ARTHUR-HUGH) - DE
Mandataire
HIRSCH & ASSOCIES - 154 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
26/11/2003
Remise de traduction du brevet
17/09/2004 (BOPI 2004-38)
Registre national des brevets (RNB)
19/09/2006 - N°0154225 - TO : Transmission totale de propriété
17/08/2007 - N°0160206 - CD : Changement de nom, de dénomination
17/08/2007 - N°0160206 - TO : Transmission totale de propriété
08/01/2013 - N°0193339 - GC : Constitution de gage (BOPI 2013-06)
07/10/2013 - N°0197450 - GC : Constitution de gage (BOPI 2013-45)
15/12/2015 - N°0208822 - GC : Constitution de gage (BOPI 2016-02)
12/01/2018 - N°0220180 - GR : Radiation de gage (BOPI 2018-07)
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2016 (BOPI 2016-39)
Dernière annuité payée
23/12/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2015
