Brevet : EP0921077 - Récipient muni d'une collerette amovible
Titre
Récipient muni d'une collerette amovible
N° et date de publication de la demande
EP0921077 - 09/06/1999
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP98309830.2 - 01/12/1998
N° et date de priorité
BR9706231 - 04/12/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
AR017769A1 ; PT921077E ; BR9706231A ; PE56599A1 ; ES2175626T3 ; DE69804574T2 ; EP0921077A1
Abrégé
L'invention concerne un système de récipient comprenant un récipient 1, un capuchon 4 apte à être fixé de manière détachable à un goulot ouvert du récipient, et une collerette annulaire amovible 7, dans lequel la collerette 7 est maintenue en position sur le goulot du récipient 1 au moyen du couvercle 4. Le récipient 1 peut être muni d'une première partie de goulot extérieur 2, facultativement munie de filets ou de garnitures d'encliquetage 3, sur lesquels le capuchon 4 est fixé et une seconde partie de goulot interne facultativement munie de logement et moyens de verrouillage, sur lesquels la collerette 7 est montée. La collerette 7 peut agir comme un protège-mains auxiliaire pour manipuler le récipient 1 ou comme élément décoratif.
INTERVENANTS
Déposant
COSMETICOS NATURAL IND COM (INDUSTRIA E COMERCIO DE COSMETICOS NATURA LTDA.) - BR
Titulaire
Natura Cosméticos S.A.
Inventeur
MIOZZO MARIA FILOMENA PADRON (MIOZZO,MARIA FILOMENA PADRON) - BR
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
03/04/2002
Remise de traduction du brevet
16/08/2002 (BOPI 2002-33)
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2010 (BOPI 2010-38)
Dernière annuité payée
12/12/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
11