Brevet : EP0898663 - ETRIER MODULAIRE POUR FREINS A DISQUE

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Titre

ETRIER MODULAIRE POUR FREINS A DISQUE

N° et date de publication de la demande

EP0898663 - 03/03/1999

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP98911630.6 - 13/03/1998

N° et date de priorité

US81802297 - 14/03/1997

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INTERVENANTS

Déposant

ITT MFG ENTERPRISES INC (ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, INC.) - US

Titulaire

Continental Teves, Inc.

Inventeur

ANGER STEFAN U (ANGER, STEFAN, U.) - US

KULLMAN BERNHARD W (KULLMAN, BERNHARD, W.) - US

Mandataire

CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

22/09/2004

Remise de traduction du brevet

03/06/2005 (BOPI 2005-22)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/03/2008

Quantième- N° de l'annuité payée

11

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