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Brevet : EP0898155 - Assemblage d'alimentation pour décharger un matériau coulant dans un dispositif...
Titre
Assemblage d'alimentation pour décharger un matériau coulant dans un dispositif de dosage
N° et date de publication de la demande
EP0898155 - 24/02/1999
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP98115046.9 - 11/08/1998
N° et date de priorité
DE29714642 - 16/08/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
On propose un dispositif d'alimentation pour un de plusieurs composants d'un matériau coulant à un dispositif de dosage; le dispositif de dosage présente pour chacun des composants un nombre de balances à trémie correspondant au nombre de composants, qui est agencé au-dessus du dispositif de dosage et qui comprend associée à chaque balance à trémie chaque fois pour les composants une tubulure d'alimentation équipée d'un élément de barrage pour l'ouverture et la fermeture; on prévoit des éléments modulaires assemblables sous forme de modules, comprenant une structure porteuse, une tubulure d'alimentation et un élément de barrage.
INTERVENANTS
Déposant
MANN & HUMMEL PROTEC GMBH (MANN + HUMMEL PROTEC GMBH) - DE
Titulaire
Mann + Hummel ProTec GmbH
Inventeur
VOLLMAR HARTMUT (VOLLMAR, HARTMUT) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
06/10/2004
Remise de traduction du brevet
12/08/2005 (BOPI 2005-32)
Date de constatation de déchéance
-
30/04/2008 (BOPI 2008-30)
Dernière annuité payée
17/08/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/08/2007
