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Brevet : EP0888951 - Structure d'installation d'un capteur pour véhicules
Titre
Structure d'installation d'un capteur pour véhicules
N° et date de publication de la demande
EP0888951 - 07/01/1999
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98112175.9 - 01/07/1998
N° et date de priorité
JP17714597 - 02/07/1997
Classification CIB
G01B 21/22 ; B62D 7/18 ; B62D 15/02 ; G01D 11/24 ; G01D 11/30
Classification CPC
B62D 7/18 ; B62D 15/023 ; B66F 9/075 ; B62D 15/023 ; B62D 7/18
Famille de brevets
CN1208958A ; TW400305B ; JPH1120729A ; EP0888951A2 ; US6502839B1 ; CA2242021A1 ; DE69809136T2 ; AU7397798A ; KR19990013497A
Abrégé
L'invention concerne une structure et une méthode d'installation d'un capteur pour potentiomètre (21) situé sur l'extérieur d'un élévateur à fourche. Un revêtement de capteur (24) est fixé à un support (12) afin de protéger le potentiomètre (21). Le revêtement (24) présente une ouverture (24a, 30) permettant le passage des câbles de plomb (27). Un joint fluide est placé entre le revêtement (24) et le potentiomètre (21) afin d'étanchéifier le potentiomètre.
INTERVENANTS
Déposant
TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS (KABUSHIKI KAISHA TOYODA JIDOSHOKKI SEISAKUSHO) - JP
Titulaire
Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokk
Inventeur
CHINO KENJI (CHINO, KENJI) - JP
IWANAGA YOSHIHISA (IWANAGA, YOSHIHISA) - JP
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
06/11/2002
Remise de traduction du brevet
23/05/2003 (BOPI 2003-21)
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2011 (BOPI 2011-16)
Dernière annuité payée
10/07/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
12
