Brevet : EP0877351 - Dispositif d'accrochage pour panneaux enroulables, en particulier pour disposit...
Titre
Dispositif d'accrochage pour panneaux enroulables, en particulier pour dispositifs de présentation d'informations à planches interchangeables
N° et date de publication de la demande
EP0877351 - 11/11/1998
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98830273.3 - 06/05/1998
N° et date de priorité
ITRM970273 - 09/05/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ATE259529T1 ; EP0877351A2 ; DE69821544T2 ; ES2216262T3 ; PT877351E ; ITRM970273A1
Abrégé
L'invention concerne un dispositif d'accrochage pour panneaux enroulables, en particulier pour dispositifs d'affichage d'information avec des panneaux interchangeables comprenant en combinaison une enveloppe (5) ayant une forme allongée munie d'une poche longitudinale (6) et de deux surfaces longitudinales divisées (9) couplées longitudinalement à ladite poche (6) et aptes à être superposées à une extrémité du panneau enroulable (1; 10), un élément en forme de barre (7) ayant des dimensions lui permettant d'être introduit dans ladite poche (6) et ayant des extrémités faisant saillie de la poche (6), et une paire de courroies élastiques et flexibles (8) qui sont reliées, à une de leurs extrémités, à l'extrémité respective de l'élément en forme de barre (7), et à l'autre extrémité au rouleau d'enroulement (2) du panneau enroulable (1; 10).
INTERVENANTS
Déposant
NEW BOARD INTERNATIONAL LTD (NEW BOARD INTERNATIONAL LTD.) - GB
Titulaire
New Board International Ltd.
Inventeur
FLAMMINI FAUSTO (FLAMMINI, FAUSTO) - GB
Mandataire
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 784385882
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
11/02/2004
Remise de traduction du brevet
19/11/2004 (BOPI 2004-47)
Date de constatation de déchéance
-
19/01/2009 (BOPI 2009-09)
Dernière annuité payée
09/10/2007
Quantième- N° de l'annuité payée
10