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Brevet : EP0866181 - Réservoir de chasse d'eau pour toilette
Titre
Réservoir de chasse d'eau pour toilette
N° et date de publication de la demande
EP0866181 - 23/09/1998
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98200613.2 - 26/02/1998
N° et date de priorité
ITMI970622 - 18/03/1997
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Pour améliorer le nettoyage et l'hygiène de la cuvette tout en réduisant sensiblement la consommation d'eau, le réservoir (1) comprend un dispositif hydraulique (7) pour entraîner la fermeture rapide d'un élément de soupape (5), et un dispositif de distribution d'un additif (6) dans lequel le fonctionnement des deux dispositifs peut être combiné pour obtenir les quatre procédés de chasse d'eau suivants: - utiliser toute l'eau contenue dans le récipient (2) du réservoir (1) plus un additif; - utiliser toute l'eau contenue dans le récipient (2) du réservoir (1) mais sans l'addition d'un additif; - utiliser seulement une partie de l'eau contenue dans le récipient (2) du réservoir (1) plus un additif; - utiliser seulement une partie de l'eau contenue dans le récipient (2) du réservoir (1) mais sans l'addition d'un additif. Tous les procédés de chasse d'eau peuvent également être actionnés à distance.
INTERVENANTS
Déposant
SCHENA GIAN PAOLO (SCHENA, GIAN PAOLO) - IT
Titulaire
Schena, Gian Paolo
Inventeur
SCHENA GIAN PAOLO (SCHENA, GIAN PAOLO) - IT
Mandataire
CASALONGA - 31 RUE DE FLEURUS - 75006 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
28/08/2002
Remise de traduction du brevet
21/03/2003 (BOPI 2003-12)
Date de constatation de déchéance
-
31/10/2005 (BOPI 2005-44)
Dernière annuité payée
10/02/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2005
