Brevet : EP0865816 - Appareil de production d'eau déminéralisée

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Titre

Appareil de production d'eau déminéralisée

N° et date de publication de la demande

EP0865816 - 23/09/1998

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP98105051.1 - 19/03/1998

N° et date de priorité

JP6676297 - 19/03/1997

Abrégé

L'invention concerne un dispositif pour la production d'eau désionisée comprenant un électrodialiseur ayant des membranes échangeuses de cations et des membranes échangeuses d'anions disposées en alternance entre une cathode et une anode pour former des compartiments de déminéralisation et des compartiments de concentration, et des particules de résine échangeuse d'ions condensées dans les compartiments de déminéralisation. Les particules de résine échangeuse d'ions sont un mélange d'au moins deux groupes de particules de résine échangeuse d'ions ayant une distribution de taille de particules telle que les tailles allant de 75 à 125% de la taille moyenne, représentent au moins 85% en poids de la quantité totale et la taille moyenne des particules de résine échangeuse d'ions ayant la taille moyenne maximale est au moins 1,5 fois la taille moyenne des particules ayant la taille moyenne minimale.

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INTERVENANTS

Déposant

ASAHI GLASS COMPANY LTD. - 12 1 YURAKUCHO 1 CHOME CHIYODA KU TOKYO 100 8405 - JP

Titulaire

ASAHI GLASS COMPANY LTD. - 12 1 YURAKUCHO 1 CHOME CHIYODA KU TOKYO 100 8405 - JP

GENERAL ELECTRIC COMPANY - 3135 EASTON TURNPIKE W3C FAIRFIELD CT 06431 - US

Inventeur

TERADA ICHIRO (TERADA, ICHIRO) - JP

KOMATSU KEN (KOMATSU, KEN) - JP

UMEMURA KAZUO (UMEMURA, KAZUO) - JP

IWAMOTO JUNJIRO (IWAMOTO, JUNJIRO) - JP

HUEHNERGARD MARK PHILIP (HUEHNERGARD, MARK PHILIP) - CA

Mandataire

CABINET MALEMONT C/O CABINET NETTER - 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

05/02/2003

Remise de traduction du brevet

11/07/2003 (BOPI 2003-28)

Registre national des brevets (RNB)

12/01/2004 - N°0136830 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)

01/12/2023 - N°0261327 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-02)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

08/03/2007

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2008

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