Brevet : EP0856627 - Système de porte coulissante
Titre
Système de porte coulissante
N° et date de publication de la demande
EP0856627 - 05/08/1998
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98300688.3 - 30/01/1998
N° et date de priorité
GB9701852 - 30/01/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un ensemble de porte coulissante qui comprend une porte coulissante, un rail (100) sous la porte coulissante, et un ensemble à rouleau (1). L'ensemble à rouleau (1) comprend: un support (3) rattaché à la porte au bas ou près du bas de la porte, le support (3) ayant une partie de corps généralement plane (24); un élément de montage d'un rouleau (5) logé de façon coulissante dans ledit support (3), l'élément de montage de rouleau (5) ayant une première et une seconde parois latérales (76, 78) s'étendant généralement parallèlement au plan de ladite partie de corps du support (24); et un rouleau (7) monté à rotation sur ledit élément de montage de rouleau (5) pour se déplacer le long du rail (100). Le rouleau (7) est disposé entre les deux dites première et seconde parois latérales (76, 78) et tourne autour d'un axe perpendiculaire au plan de la partie de corps du support (24). Le rouleau possède un rebord (7a) et un plan médian généralement parallèle au plan de la partie de corps du support (24). Un élément anti-saut déplaçable verticalement et en rotation (9) peut engager le rail (100) pour empêcher le rouleau (7) de dérailler. L'élément anti-saut (9) comprend une poignée (91) adjacente à une extrémité supérieure dudit élément anti-saut (9), un arbre allongé (93) s'étendant vers le bas depuis la poignée (91), et une partie d'engagement du rail élargie (95) à une extrémité inférieure de l'élément anti-saut (9). L'élément anti-saut (9) est disposé avec l'arbre (93) s'étendant dans le plan médian du rouleau (7) et adjacent au rebord (7a) du rouleau. L'élément anti-saut (9) est porté par l'élément de montage de rouleau (5), pour un déplacement vertical entre une position abaissée où ladite partie d'engagement (95) peut engager et se dégager du rail (100), et une position levée où ladite partie d'engagement (95) est espacée vers le haut dudit rail (100), et pour un déplacement rotatif dans la position abaissée. Le rouleau (7) comprend une roue (7') ayant une partie centrale circulaire formant ledit rebord (7a) et flanquée de deux parties latérales circulaires coaxiales (7b, 7c), de plus petit diamètre que ladite partie centrale (7a). Le rail (100) est formé de deux épaulements (204, 206) de chaque c"té d'une cavité centrale (208), les deux épaulements (204, 206) étant situés au sommet du rail (100). Le rouleau roule sur le rail (100) en raison de ses deux parties latérales (7b, 7c) roulant sur les deux épaulements (204, 206). Le sommet ouvert de la cavité centrale (208) forme une fente, de niveau avec les deux épaulements (204, 206), et la cavité centrale (208) s'élargit sous les deux épaulements (204, 206) en surplomb. La partie centrale du rouleau (7) s'étend à travers la fente et sous le niveau des deux épaulements (204, 206) dans la cavité centrale (208). L'élément anti-saut (9), lorsqu'abaissé, peut sélectivement tourner vers une position active et vers une position inactive telles que, dans la position active de l'élément anti-saut (9), les épaulements (204, 206) du rail (100) surplombent des parties de la partie d'engagement dudit rail (95), de sorte que la partie d'engagement du rail (95) ne peut pas être retirée du rail (100), et telles que, dans la position inactive de l'élément anti-saut (9), les épaulements (204, 206) du rail (100) ne surplombent aucune partie de ladite partie d'engagement du rail (95), de sorte que la partie d'engagement du rail (95) peut être déplacée verticalement, pour être sélectivement insérée dans ou retirée du rail (100) à travers la fente. La porte est apte à coulisser, supportée et guidée sur le rail (100) par l'ensemble à rouleau (1), avec l'élément anti-saut (9) dans n'importe laquelle desdites positions levée et abaissée. L'ensemble à rouleau est ainsi retenu de sauter hors du rail (100) avec l'élément anti-saut (9) abaissé et tourné dans sa position active.
INTERVENANTS
Déposant
STANLEY WORKS (THE STANLEY WORKS) - US
Titulaire
HOME DECOR HOLDING COMPANY - 9115 HARRIS CORNERS PARKWAY CHARLOTTE NORTH CAROLINA 28269 - US
Inventeur
JACOBS KENNETH (JACOBS, KENNETH) - GB
MENARD JOSEPH AUGUSTE (MENARD, JOSEPH AUGUSTE) - GB
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
24/11/2004
Remise de traduction du brevet
25/11/2005 (BOPI 2005-47)
Registre national des brevets (RNB)
23/04/2008 - N°0164279 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
29/10/2008 (BOPI 2008-49)
Dernière annuité payée
09/01/2007
Quantième- N° de l'annuité payée
10