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Brevet : EP0855561 - Chauffe-eau à gaz
Titre
Chauffe-eau à gaz
N° et date de publication de la demande
EP0855561 - 29/07/1998
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP98101037.4 - 22/01/1998
N° et date de priorité
DE19702686 - 25/01/1997
Classification CIB
Classification CPC
F24H 9/2035 ; F24H 15/31 ; F24H 15/36 ; F24H 15/395 ; F24H 15/174 ; F24H 15/36 ; F24H 9/2035 ; F24H 15/174 ; F24H 15/395 ; F24H 15/31
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un chauffe-eau à gaz, en particulier un chauffe-eau instantané, qui comprend une installation d'arrivée de gaz (14) dans laquelle est disposée une soupape (16) commandée électriquement, qui libère l'arrivée de gaz vers un brûleur (24) lors d'une demande de chaleur. Un dispositif de sécurité, pour interrompre l'arrivée de gaz au brûleur (24), est formé par la soupape (16), qui peut être actionnée par l'intermédiaire d'un moyen de commutation (12).
INTERVENANTS
Déposant
ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE
Titulaire
ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE
Inventeur
DE SOUSA MARIO PAIS (DE SOUSA, MARIO PAIS) - PT
SEEBAUER MANFRED (SEEBAUER, MANFRED) - PT
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
16/04/2003
Remise de traduction du brevet
26/12/2003 (BOPI 2003-52)
Date de constatation de déchéance
-
30/09/2016 (BOPI 2016-43)
Dernière annuité payée
15/01/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
01/02/2016
