Brevet : EP0838808 - Support d'enregistrement d'informations indiquant des informations selon l'osci...

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Titre

Support d'enregistrement d'informations indiquant des informations selon l'oscillation de la piste, et appareil d'enregistrement et de reproduction d'informations

N° et date de publication de la demande

EP0838808 - 29/04/1998

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP97308389.2 - 22/10/1997

N° et date de priorité

JP27942496 - 22/10/1996 ; JP10293897 - 21/04/1997

Abrégé

On décrit un disque optique qui comporte un substrat 4, et une pluralité de pistes 269 à 273 formées sur le substrat 4. Lesdites pistes comprennent des pistes en rainure 270, 272 constituées d'une pluralité de rainures espacées réciproquement d'un écart fixe, et des pistes en intersillon 269, 271, 273 constituées de zones entre les pistes rainurées. Les bordures 14, 15 entre ces deux types de pistes ci-dessus représentent l'information utilisant les formes d'ondes issues de leurs configuration de modulation. La période des formes d'ondes de modulations des bordures est constante sur chacune mais lesdites ondes des portions opposées des bordures d'un côté à l'autre de la piste sont décalées en phase selon une différence prédéterminée.

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INTERVENANTS

Déposant

HITACHI LTD - 6 KANDA SURUGADAI 7-CHOME CHIYODA -KU TOKYO 101 JAPON - JP

Titulaire

HITACHI CONSUMER ELECTRONICS CO., LTD. - 2-1, OTEMACHI 2-CHOME, CHIYODA-KU, TOKYO 100-0004 - JP

Inventeur

MAEDA TAKESHI (MAEDA, TAKESHI) - JP

MIYAMOTO HARUKAZU (MIYAMOTO, HARUKAZU) - JP

Mandataire

CABINET NONY - 11 RUE SAINT-GEORGES - 75009 PARIS - FR - N° Siren : 784352809

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

15/01/2003

Remise de traduction du brevet

22/08/2003 (BOPI 2003-34)

Registre national des brevets (RNB)

06/09/2013 - N°0196902 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2013-41)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

09/10/2013

Quantième- N° de l'annuité payée

17

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