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Brevet : EP0826837 - Elément pour installation sanitaire
Titre
Elément pour installation sanitaire
N° et date de publication de la demande
EP0826837 - 04/03/1998
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP97112651.1 - 23/07/1997
N° et date de priorité
DE19635759 - 03/09/1996
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP0826837A1 ; PT826837E ; ES2163072T3 ; ATE204939T1 ; DE19635759A1
Abrégé
L' invention concerne un élément (1) destiner à installer des sanitaires et présentant un corps moulable en substance isolante dans lequel sont disposés des éléments sanitaires. Un élément de ce type doit être facile à fabriquer, et doit pouvoir être utilisé de façon flexible. Pour cela, le corps moulable est constitué d'au moins deux éléments moulés en forme de coque (2,3), phoniquement isolés et s'adaptant au contour des éléments sanitaires, pouvant être assemblés exactement ensemble afin d'entourer les éléments sanitaires.
INTERVENANTS
Déposant
ROST & CO GMBH (ROST & CO. GMBH) - DE
Titulaire
DAL GmbH Co.KG
Inventeur
STAHLHUT ULRICH (STAHLHUT, ULRICH) - DE
STEFFEN THORSTEN (STEFFEN, THORSTEN) - DE
LINDNER MICHAEL (LINDNER, MICHAEL) - DE
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
29/08/2001
Remise de traduction du brevet
04/01/2002 (BOPI 2002-01)
Date de constatation de déchéance
-
30/03/2012 (BOPI 2012-16)
Dernière annuité payée
22/07/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
14
