Brevet : EP0826102 - PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE UNITE MOTRICE DE VEHICULE

image notice

Titre

PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE UNITE MOTRICE DE VEHICULE

N° et date de publication de la demande

EP0826102 - 04/03/1998

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP96945152.5 - 02/10/1996

N° et date de priorité

DE19609242 - 09/03/1996

empty image

INTERVENANTS

Déposant

ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE

Titulaire

ROBERT BOSCH GMBH - POSTFACH 30 02 20 72010 STUTTGART - DE

Inventeur

BISCHOF HUBERT (BISCHOF, HUBERT) - DE

STREIB MARTIN (STREIB, MARTIN) - DE

Mandataire

CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Expiré

Délivrance

26/01/2000

Remise de traduction du brevet

28/04/2000 (BOPI 2000-17)

Dernière annuité payée

26/10/2015

Quantième- N° de l'annuité payée

20

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 20/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 20/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 20/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 20/09/2024
Je donne mon avis