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Brevet : EP0816271 - Méthode et dispositif pour la tamponnage des feuilles de papier
Titre
Méthode et dispositif pour la tamponnage des feuilles de papier
N° et date de publication de la demande
EP0816271 - 07/01/1998
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP97201758.6 - 16/06/1997
N° et date de priorité
NL1003415 - 25/06/1996
Classification CIB
B65H 5/06 ; B65H 29/00 ; B65H 29/60 ; B65H 37/00 ; B65H 37/04
Classification CPC
B42B 4/00 ; B42C 1/12 ; B65H 29/125 ; B65H2301/4213 ; B65H2404/14 ; B65H2513/10 ; B65H2513/41 ; B65H2701/1311 ; B65H2701/1313 ; B65H2220/09 ; B65H 29/125 ; B65H2701/1313 ; B65H2513/41 ; B42C 1/12 ; B42B 4/00 ; B65H2301/4213 ; B65H2404/14 ; B65H2513/10 ; B65H2701/1311 ; B65H2220/09
Famille de brevets
US5951004A ; DE69709492T2 ; JPH1072158A ; EP0816271A1 ; NL1003415C2
Abrégé
L'invention concerne un procédé d'assemblage de feuilles de papier successivement fournies et soumises à un traitement d'impression, à leur délivrance en groupe à un poste suivant (2, 3; 202, 203) pour traitement ultérieur, où les feuilles de papier sont fournies par des premiers moyens de transport le long d'une trajectoire de passage principale jusqu'à des moyens de guidage (6-9) vers des seconds moyens de transport (5a, 5b) situés à une certaine distance de là dans la direction du traitement (A1) et sont engagées par ces seconds moyens de transport pour le transport dans la direction de traitement (A1), dans lequel les seconds moyens de transport (5a, 5b) dans le but de recevoir chaque feuille de papier suivante dans le groupe sont provisoirement entraînés dans une direction (C2) opposée à la direction de traitement et durant la formation du groupe restent toujours engagés positivement avec le groupe de feuilles de papier, dans lequel la partie de remorquage de chacune des feuilles retournée par les seconds moyens de transport (5a, 5b) est déviée de la trajectoire de passage principale (D1; 31, 32).
INTERVENANTS
Déposant
OCE TECH BV (OCE-TECHNOLOGIES B.V.) - NL
Titulaire
Océ-Technologies B.V.
Inventeur
HADFY-KOVACS IMRE (HADFY-KOVACS, IMRE) - NL
DONKERS PETRUS ANTONIUS MARIA (DONKERS, PETRUS ANTONIUS MARIA) - NL
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
09/01/2002
Remise de traduction du brevet
17/05/2002 (BOPI 2002-20)
Date de constatation de déchéance
-
29/02/2016 (BOPI 2016-13)
Dernière annuité payée
19/06/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
18
