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Brevet : EP0808948 - Filet métallique de protection contre les chutes de pierres, abattage de bois o...
Titre
Filet métallique de protection contre les chutes de pierres, abattage de bois ou avalanches et méthode de fabrication
N° et date de publication de la demande
EP0808948 - 26/11/1997
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP97107691.4 - 10/05/1997
N° et date de priorité
CH131896 - 24/05/1996
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
CH690368A5 ; EP0808948A2 ; ATE207991T1 ; ES2166933T3 ; US5996972A
Abrégé
Le filet de câble métallique est constitué d'un certain nombre de fils métalliques (1, 2, 3) disposés de façon ondulée qui forment un filet à mailles en forme de tissus à mailles.
INTERVENANTS
Déposant
KAISER HERMANN (KAISER, HERMANN) - CH
Titulaire
Oichtner, Franz
Inventeur
KAISER HERMANN (KAISER, HERMANN) - CH
Mandataire
CABINET LAVOIX LYON - 62 RUE DE BONNEL - 69448 LYON CEDEX 03 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
31/10/2001
Remise de traduction du brevet
15/03/2002 (BOPI 2002-11)
Dernière annuité payée
23/05/2016
Quantième- N° de l'annuité payée
20
