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Brevet : EP0803389 - Porte de véhicule
Titre
Porte de véhicule
N° et date de publication de la demande
EP0803389 - 29/10/1997
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP97106226.0 - 16/04/1997
N° et date de priorité
DE19616788 - 26/04/1996
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une porte de voiture composée d'une paroi extérieure, d'une paroi intérieure et d'une ossature (1) comportant un support de serrure (2) et un support de charnières (3, 30) ainsi qu'un profilé de membrure inférieure (4) reliant ces deux supports (2, 3, 30), composés d'une fonte de métal léger. Afin de construire une porte de manière économique, de faible poids et présentant une bonne résistance aux chocs, l'invention propose que la membrure inférieure (4) soit constituée d'un profilé extrudé, estampé ou laminé et qu'elle soit fixée au support de serrure (2) et au support de charnières (3, 30) par de joints traversants et/ou à l'aide de liaisons rivetées.
INTERVENANTS
Déposant
YMOS AG IND PRODUKTE (YMOS AKTIENGESELLSCHAFT INDUSTRIEPRODUKTE) - DE
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG (BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT) - DE
Titulaire
ACTS GMBH CO KG - KURFURST EPPSTEIN RING 63877 SAILAUF - DE
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AG - PETUELRING 130 BMW HAUS D 800 MUNICH 40 - DE
Inventeur
HEIM GUNTHER (HEIM, GUNTHER) - DE
SCHUETT STEPHAN (SCHUETT, STEPHAN) - DE
SCHNEIDER WOLFGANG (SCHNEIDER, WOLFGANG) - DE
REITEMEYER RAINER (REITEMEYER, RAINER) - DE
Mandataire
CASALONGA - 31 RUE DE FLEURUS - 75006 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
21/11/2001
Remise de traduction du brevet
15/02/2002 (BOPI 2002-07)
Registre national des brevets (RNB)
23/07/2007 - N°0160101 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2009 (BOPI 2010-03)
Dernière annuité payée
11/07/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2009
