Brevet : EP0800636 - APPAREIL POUR DIFFUSER UN COMBUSTIBLE ET UN OXYDANT DEPUIS UN BRULEUR
Titre
APPAREIL POUR DIFFUSER UN COMBUSTIBLE ET UN OXYDANT DEPUIS UN BRULEUR
N° et date de publication de la demande
EP0800636 - 15/10/1997
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP95944768.1 - 29/12/1995
N° et date de priorité
US36662194 - 30/12/1994
Classification CIB
Classification CPC
F23C2201/20 ; F23D 14/22 ; F23D 14/56 ; F23D2900/00006 ; F23D2900/00013 ; F23C2201/20 ; F23D 14/22 ; F23D 14/56 ; F23D2900/00006 ; F23D2900/00013
Famille de brevets
AU5019396A ; EP0800636A1 ; BR9510127A ; WO9621823A2 ; US5545031A
INTERVENANTS
Déposant
COMBUSTION TEC INC (COMBUSTION TEC. INC.) - US
Titulaire
COMBUSTION TEC. Inc.
Inventeur
JOSHI MAHENDRA L (JOSHI, MAHENDRA, L.) - US
BROADWAY LEE (BROADWAY, LEE) - US
MOHR PATRICK J (MOHR, PATRICK, J.) - US
Mandataire
Patentanwaltsbüro Feldmann AG - Kanalstrasse 17 8152 Glattbrugg
STATUT EN FRANCE : Brevet EP sans effet
Délivrance
06/12/2000
Non remise de traduction du brevet
04/05/2001 (BOPI 2001-18)