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Brevet : EP0791140 - ELEMENT PERMETTANT DE FIXER UN CORPS DANS UNE PAROI
Titre
ELEMENT PERMETTANT DE FIXER UN CORPS DANS UNE PAROI
N° et date de publication de la demande
EP0791140 - 27/08/1997
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP95934055.5 - 13/10/1995
N° et date de priorité
DE4439797 - 08/11/1994
Classification CIB
Classification CPC
G10K 11/004 ; Y10S 411/913 ; Y10S 403/14 ; Y10T 24/42 ; F16B2200/40 ; F16B2200/69 ; F16B2200/71 ; Y10T 24/42 ; F16B2200/40 ; G10K 11/004 ; Y10S 411/913 ; Y10S 403/14 ; F16B2200/69 ; F16B2200/71
Famille de brevets
US5951194A ; EP0791140A1 ; JPH10508362A ; WO9614512A1 ; DE4439797A1
INTERVENANTS
Déposant
MOTO METER GMBH (MOTO METER GMBH) - DE
Titulaire
MOTO METER GMBH
Inventeur
FAASS MANFRED (FAASS, MANFRED) - DE
SCHNEIDER MICHAEL (SCHNEIDER, MICHAEL) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
19/05/1999
Remise de traduction du brevet
23/07/1999 (BOPI 1999-29)
Date de constatation de déchéance
-
29/06/2012 (BOPI 2012-29)
Dernière annuité payée
19/10/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
02/11/2011
