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Brevet : EP0779214 - Machine de cerclage
Titre
Machine de cerclage
N° et date de publication de la demande
EP0779214 - 18/06/1997
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP96309053.5 - 12/12/1996
N° et date de priorité
US57332695 - 15/12/1995
Classification CIB
B65B 13/18 ; B65B 13/16 ; B65B 13/22 ; B65H 23/04 ; B65H 26/02
Classification CPC
B65B 13/16 ; B65B 13/22 ; B65B2210/12 ; B65H 23/048 ; B65H 26/02 ; B24D 15/00 ; B65B 13/22 ; B65H 26/02 ; B65B2210/12 ; B65B 13/16 ; B65H 23/048
Famille de brevets
BR9605981A ; KR970033483A ; US5640899A ; MX9606418A ; JPH09207905A ; AU7535296A ; NZ299887A ; CA2191168A1 ; EP0779214A2 ; DE69606511T2 ; TW393421B ; CN1167719A
Abrégé
Une machine de ficelage comporte un dispositif automatique de découpe et d'éjection d'un lien. Le dispositif de découpe (7, 9) coopère avec des roues de mise sous tension (5, 6) et d'alimentation (1, 2), ayant une double fonction, l'une pendant le fonctionnement normal d'alimentation et de mise sous tension du lien (16) et l'autre fonction, lors d'un lien défectueux. Puis, après découpe du lien par le dispositif de découpe (7, 9), les roues (5, 6) de mise sous tension du lien éjecte le morceau de lien (16) par un passage (11).
INTERVENANTS
Déposant
ILLINOIS TOOL WORKS (ILLINOIS TOOL WORKS INC.)
Titulaire
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
Inventeur
BELL LEM (BELL, LEM) - US
PEARSON TIM (PEARSON, TIM) - US
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
02/02/2000
Remise de traduction du brevet
17/03/2000 (BOPI 2000-11)
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2012 (BOPI 2012-36)
Dernière annuité payée
17/12/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
15
