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Brevet : EP0753401 - Stratifié composite et procédé pour sa fabrication
Titre
Stratifié composite et procédé pour sa fabrication
N° et date de publication de la demande
EP0753401 - 15/01/1997
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP96110093.0 - 21/06/1996
N° et date de priorité
DE29510536 - 29/06/1995
Classification CIB
A47B 77/02 ; A47B 77/06 ; B29C 39/10 ; B32B 3/14 ; B32B 27/36
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un élément stratifié dont une couche (1) est faite d'un matériau contenant des matières organiques et dont l'autre couche, reliée fixement à la première, est constituée d'une multitude de plaquettes (5) individuelles de matière minérale, placées bout à bout sans écartement, la première couche étant faite d'une résine coulée durcie résistante à l'eau.
INTERVENANTS
Déposant
SCHLAAFF LOUISE DR (SCHLAAFF, LOUISE, DR.) - PH
SCHLAAFF HELMUT DR (SCHLAAFF, HELMUT) - PH
Titulaire
SCHLAAFF, LOUISE, DR.
Inventeur
SCHLAAFF LOUISE DR (SCHLAAFF, LOUISE DR.) - PH
SCHLAAFF HELMUT (SCHLAAFF, HELMUT) - PH
Mandataire
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS - 3 RUE AUBER - 75009 PARIS - FR - N° Siren : 332417500
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
06/05/1999
Remise de traduction du brevet
23/07/1999 (BOPI 1999-29)
Date de constatation de déchéance
-
29/02/2008 (BOPI 2008-17)
Dernière annuité payée
20/10/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
11
