Brevet : EP0741996 - Dispositif de traitement chirurgical de tissu, avec mécanisme de verrouillage

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Titre

Dispositif de traitement chirurgical de tissu, avec mécanisme de verrouillage

N° et date de publication de la demande

EP0741996 - 13/11/1996

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP96303149.7 - 07/05/1996

N° et date de priorité

US43726295 - 08/05/1995

Abrégé

L'invention concerne un mécanisme de verrouillage pour assurer un usage continu convenable d'un instrument chirurgical du type utilisant une énergie de traitement des tissus, en particulier une énergie de chauffage des tissus, comme par exemple, les énergies électrochirurgicale, ultrasonique, thermique, du laser, de la lumière infra-rouge. Selon un mode de réalisation, on peut utiliser un élément de coupe après le traitement thermique des tissus pour compléter le traitement à un degré recherché. L'instrument du mode de réalisation comprend un programmateur alimenté en retour disposé de manière à fournir un signal indiquant la fin du traitement des tissus. Un mode de réalisation comporte un mécanisme de verrouillage électro-mécanique sensible au signal en retour de fin de traitement des tissus, celui-ci étant déverrouillé lorsque le traitement des tissus est terminé.

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INTERVENANTS

Déposant

ETHICON ENDO SURGERY INC (ETHICON ENDO-SURGERY, INC.) - US

Titulaire

ETHICON ENDO-SURGERY, INC.

Inventeur

YATES DAVID C (YATES, DAVID C.) - US

WILLIAMSON WARREN P IV (WILLIAMSON, WARREN P., IV) - US

Mandataire

CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357

STATUT EN FRANCE : Dossier expiré

Délivrance

25/02/2004

Remise de traduction du brevet

12/11/2004 (BOPI 2004-46)

Dernière annuité payée

08/05/2015

Quantième- N° de l'annuité payée

20

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