Brevet : EP0741996 - Dispositif de traitement chirurgical de tissu, avec mécanisme de verrouillage
Titre
Dispositif de traitement chirurgical de tissu, avec mécanisme de verrouillage
N° et date de publication de la demande
EP0741996 - 13/11/1996
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP96303149.7 - 07/05/1996
N° et date de priorité
US43726295 - 08/05/1995
Classification CIB
A61B 18/00 ; A61B 17/072 ; A61B 17/115 ; A61B 17/28 ; A61B 17/32 ; A61B 18/12 ; A61B 18/14 ; A61B 19/00
Classification CPC
A61B 17/07207 ; A61B 17/115 ; A61B 17/32 ; A61B 18/1206 ; A61B 18/1402 ; A61B 18/1447 ; A61B2017/2923 ; A61B2018/00404 ; A61B2018/00601 ; A61B2018/00642 ; A61B2018/00666 ; A61B2018/00672 ; A61B2018/00678 ; A61B2018/00684 ; A61B2018/00702 ; A61B2018/00708 ; A61B2018/00761 ; A61B2018/00875 ; A61B2018/00886 ; A61B2018/1273 ; A61B2017/2929 ; A61B2090/032 ; A61B 18/1206 ; A61B 17/115 ; A61B2018/00684 ; A61B 18/1402 ; A61B2018/00404 ; A61B2018/00761 ; A61B 17/07207 ; A61B2018/00601 ; A61B2018/1273 ; A61B 18/1447 ; A61B2018/00666 ; A61B2018/00702 ; A61B2018/00886 ; A61B2018/00875 ; A61B2018/00672 ; A61B2018/00642 ; A61B2018/00708 ; A61B 17/32 ; A61B2018/00678 ; A61B2017/2923 ; A61B2017/2929 ; A61B2090/032
Famille de brevets
JPH08336544A ; CA2175870A1 ; ES2216038T3 ; US5807393A ; EP0741996A2 ; AU5213596A ; US6024741A ; DE69631613T2
Abrégé
L'invention concerne un mécanisme de verrouillage pour assurer un usage continu convenable d'un instrument chirurgical du type utilisant une énergie de traitement des tissus, en particulier une énergie de chauffage des tissus, comme par exemple, les énergies électrochirurgicale, ultrasonique, thermique, du laser, de la lumière infra-rouge. Selon un mode de réalisation, on peut utiliser un élément de coupe après le traitement thermique des tissus pour compléter le traitement à un degré recherché. L'instrument du mode de réalisation comprend un programmateur alimenté en retour disposé de manière à fournir un signal indiquant la fin du traitement des tissus. Un mode de réalisation comporte un mécanisme de verrouillage électro-mécanique sensible au signal en retour de fin de traitement des tissus, celui-ci étant déverrouillé lorsque le traitement des tissus est terminé.
INTERVENANTS
Déposant
ETHICON ENDO SURGERY INC (ETHICON ENDO-SURGERY, INC.) - US
Titulaire
ETHICON ENDO-SURGERY, INC.
Inventeur
YATES DAVID C (YATES, DAVID C.) - US
WILLIAMSON WARREN P IV (WILLIAMSON, WARREN P., IV) - US
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
25/02/2004
Remise de traduction du brevet
12/11/2004 (BOPI 2004-46)
Dernière annuité payée
08/05/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
20