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Brevet : EP0736402 - Dispositif de climatisation pour véhicule
Titre
Dispositif de climatisation pour véhicule
N° et date de publication de la demande
EP0736402 - 09/10/1996
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP96302346.0 - 02/04/1996
N° et date de priorité
JP8136095 - 06/04/1995
Classification CIB
B60H 1/00 ; B60H 1/22 ; B60H 1/32 ; F25B 5/02 ; F25B 13/00 ; F25B 27/02
Classification CPC
B60H 1/00314 ; B60H 1/00907 ; B60H2001/00935 ; F25B 13/00 ; F25B2313/004 ; F25B2313/0252 ; F25B2313/02741 ; F25B2700/2106 ; B60H 1/039 ; F25B 13/00 ; B60H 1/00314 ; F25B2313/02741 ; F25B2313/0252 ; B60H 1/00907 ; B60H2001/00935 ; F25B2313/004 ; F25B2700/2106 ; B60H 1/039
Famille de brevets
US5749235A ; JPH08276716A ; US6079218A ; DE69611394T2 ; EP0736402A2
Abrégé
Un dispositif de climatisation pour un véhicule comprend un système de pompe à chaleur pour le chauffage et le refroidissement. Le dispositif de climatisation comprend un passage (14) de ventilation pour évacuer de l'air de l'habitacle (13) du véhicule en dehors du véhicule. Un système d'accélération est prévu avec la pompe à chaleur pour accélérer l'évaporation du réfrigérant pendant le refroidissement de l'air ou la condensation du réfrigérant pendant le chauffage de l'air en utilisant de l'énergie utilisée et récupérée de l'air évacué en dehors du véhicule par le passage de ventilation (14). Ainsi le dispositif de climatisation augmente sa capacité de chauffage et de refroidissement et réduit l'énergie nécessaire pour maintenir une température constante dans l'habitacle (13).
INTERVENANTS
Déposant
SANDEN CORP (SANDEN CORPORATION) - JP
Titulaire
Sanden Corporation
Inventeur
UEDA KATSUMI (UEDA, KATSUMI) - JP
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/01/2001
Remise de traduction du brevet
30/03/2001 (BOPI 2001-13)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2014 (BOPI 2015-04)
Dernière annuité payée
25/03/2013
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2014
