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Brevet : EP0720061 - Elément photosensible électrophotographique, cartouche de traitement le compren...
Titre
Elément photosensible électrophotographique, cartouche de traitement le comprenant et appareil électrophotographique
N° et date de publication de la demande
EP0720061 - 03/07/1996
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP95402951.8 - 27/12/1995
N° et date de priorité
JP32793294 - 28/12/1994
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
KR960024710A ; EP0720061A2 ; US5604061A ; TW311187B ; DE69519558T2 ; CN1151038A
Abrégé
L'invention concerne un élément photosensible électrophotographique constitué par un support électroconducteur, une couche intermédiaire disposée sur le support électroconducteur et une couche photosensible disposée sur la couche intermédiaire. La couche intermédiaire comprend un copolymère ayant au moins deux types d'unités récurantes ayant une structure d'acide d'amide et/ou une structure amide acide ester, ce qui a comme résultat des bonnes caractéristiques de formation de film. L'élément photosensible ainsi obtenu est efficace pour réaliser une cartouche de traitement. L'invention concerne également un appareil électrophotographique comportant un tel élément photosensible présentant une tension électrique stable à toute condition ambiante afin de réaliser d'excellentes images sans défauts pendant une longue période de temps.
INTERVENANTS
Déposant
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA) - JP
Titulaire
CANON KABUSHIKI KAISHA
Inventeur
SEKIDO KUNIHIKO (SEKIDO, KUNIHIKO) - JP
MIYAZAKI HAJIME (MIYAZAKI, HAJIME) - JP
KASHIZAKI YOSHIO (KASHIZAKI, YOSHIO) - JP
SENOO AKIHIRO (SENOO, AKIHIRO) - JP
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
06/12/2000
Remise de traduction du brevet
19/01/2001 (BOPI 2001-03)
Date de constatation de déchéance
-
31/08/2010 (BOPI 2010-38)
Dernière annuité payée
22/12/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
14
