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Brevet : EP0705193 - AMORTISSEURS
Titre
AMORTISSEURS
N° et date de publication de la demande
EP0705193 - 10/04/1996
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP94918473.3 - 22/06/1994
N° et date de priorité
GB9312866 - 22/06/1993
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
OLEO INT HOLDINGS LTD (OLEO INTERNATIONAL HOLDINGS LIMITED) - GB
Titulaire
OLEO INTERNATIONAL HOLDINGS LIMIT
Inventeur
PAGE RONALD CECIL (PAGE, RONALD CECIL) - GB
BUSHNELL JOHN JAMES (BUSHNELL, JOHN JAMES) - GB
WATTS CARL FRANCIS (WATTS, CARL FRANCIS) - GB
Mandataire
HIRSCH & ASSOCIES - 154 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
17/09/1997
Remise de traduction du brevet
30/01/1998 (BOPI 1998-05)
Date de constatation de déchéance
-
28/02/2001 (BOPI 2001-09)
Dernière annuité payée
24/06/1999
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2000
