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Brevet : EP0700663 - Dispositif à moteur pour chirurgie arthroscopique avec tube de suction
Titre
Dispositif à moteur pour chirurgie arthroscopique avec tube de suction
N° et date de publication de la demande
EP0700663 - 13/03/1996
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP95202448.7 - 08/09/1995
N° et date de priorité
US30391094 - 09/09/1994
Classification CIB
A61B 17/00 ; A61B 17/22 ; A61B 17/28 ; A61B 17/32 ; A61M 1/00
Classification CPC
A61B 17/32002 ; A61B2017/00455 ; A61B2017/00477 ; A61B2017/00482 ; A61B2017/2837 ; A61B2017/2929 ; Y10T 29/4984 ; Y10T 29/4998 ; A61M 1/7413 ; A61M 1/84 ; Y10T 29/4984 ; Y10T 29/4998 ; A61B 17/32002 ; A61B2017/2929 ; A61B2017/00477 ; A61B2017/2837 ; A61B2017/00482 ; A61B2017/00455 ; A61M 1/7413 ; A61M 1/84
Famille de brevets
ATE253869T1 ; US5592727A ; ES2171495T3 ; JPH0898843A ; ATE214896T1 ; EP1166722A1 ; US5492527A ; EP0700663A2 ; AU3024595A ; CA2157805A1
Abrégé
L'invention concerne une pièce à main à lame chirurgicale rotative possédant un élément interne allongé rotatif se trouvant à l'intérieur d'un élément externe fixe, qui est munie de moyens destinés à modifier l'orientation de la fenêtre de coupe de l'élément tubulaire extérieur. L'orientation de la fenêtre est réglée en prévoyant un ensemble à bague rotative qui possède un corps externe, creux, mobile longitudinalement sur lequel l'élément formant garde extérieure est fixée. L'élément formant bague extérieure est placé de façon concentrique autour d'un élément formant bague intérieure et est fixé à une surface de verrouillage indentée, annulaire qui est sollicitée en déplacement contre une surface de verrouillage indentée, identique, fixée au corps formant bague interne. Les dents ont des faces en pente et sont peu profondes de telle sorte que la force pré-chargée comprimant les deux surfaces l'une contre l'autre est facilement vaincue en entraînant en rotation le corps formant bague extérieure de façon à faire glisser les dents de l'une des surfaces de rotation sur les dents de la surface de verrouillage appariée. Dans un autre mode de réalisation, l'invention est prévue avec des moyens de reconnaissance de lame destinés à identifier un code associé à un ensemble formant lame particulier indépendamment de l'orientation de la fenêtre de l'élément tubulaire extérieur de l'ensemble formant lame. Dans un autre mode de réalisation de l'invention la pièce à main est munie d'un corps extrudé équipé d'un commutateur de commande d'aspiration, coulissable longitudinalement.
INTERVENANTS
Déposant
BRISTOL MYERS SQUIBB CO (BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY) - US
Titulaire
LINVATEC CORPORATION
Inventeur
GLOWA MICHAEL P (GLOWA, MICHAEL P.) - US
BERMAN PHILLIP J (BERMAN, PHILLIP J.) - US
SLENKER DALE (SLENKER, DALE) - US
Mandataire
CABINET WEINSTEIN - 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92201 NEUILLY SUR SEINE - FR - N° Siren : 334924149
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
27/03/2002
Remise de traduction du brevet
06/09/2002 (BOPI 2002-36)
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2008 (BOPI 2008-37)
Dernière annuité payée
06/09/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
12
