Brevet : EP0697148 - MACHINES ELECTRIQUES ROTATIVES

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Titre

MACHINES ELECTRIQUES ROTATIVES

N° et date de publication de la demande

EP0697148 - 21/02/1996

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP94909222.5 - 16/03/1994

N° et date de priorité

GB9306824 - 01/04/1993

Classification internationale des brevets - CIB

H02K 3/30 ; H02K 3/34 ; H02K 17/16

Classification coopérative des brevets - CPC

H02K 3/30 ; H02K 3/345 ; H02K 17/20 ; H02K 3/345 ; H02K 3/30 ; H02K 17/20

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INTERVENANTS

Déposant

GEC ALSTHOM LTD (GEC ALSTHOM LIMITED) - GB

Titulaire

GEC ALSTHOM LIMITED

Inventeur

CLARK PAUL EATON (CLARK, PAUL EATON) - GB

REGAN ROGER HENRY (REGAN, ROGER HENRY) - GB

Mandataire

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507

STATUT EN FRANCE : Revoqué

Délivrance

17/09/1997

Remise de traduction du brevet

26/09/1997 (BOPI 1997-39)

Dernière annuité payée

11/02/2003

Quantième- N° de l'annuité payée

10

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2004

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