Brevet : EP0686098 - PNEU POUR VEHICULE

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Titre

PNEU POUR VEHICULE

N° et date de publication de la demande

EP0686098 - 13/12/1995

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP95903968.6 - 26/12/1994

N° et date de priorité

JP33377993 - 27/12/1993

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INTERVENANTS

Déposant

FUKATA HIROHISHA (FUKATA, HIROHISA) - JP

NOMURA YOSHIHIRO (NOMURA, YOSHIHIRO) - JP

Titulaire

FUKATA, HIROHISA

Inventeur

FUKATA HIROHISA (FUKATA, HIROHISA) - JP

NOMURA YOSHIHIRO (NOMURA, YOSHIHIRO) - JP

Mandataire

GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

18/11/1998

Remise de traduction du brevet

08/01/1999 (BOPI 1999-01)

Registre national des brevets (RNB)

20/12/2004 - N°0142748 - DL : Admission à la licence de droit

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

08/12/2005

Quantième- N° de l'annuité payée

12

Date de paiement de la prochaine annuité

02/01/2007

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