Brevet : EP0680230 - Terminal fixe cellulaire
Titre
Terminal fixe cellulaire
N° et date de publication de la demande
EP0680230 - 02/11/1995
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP95106481.5 - 28/04/1995
N° et date de priorité
ES9400917 - 29/04/1994
Classification CIB
Classification CPC
H04M 1/677 ; H04W 88/021 ; H04W 76/50 ; H04W 4/90 ; H04W 88/021 ; H04M 1/677 ; H04W 4/90 ; H04W 76/50
Famille de brevets
ATE186810T1 ; DE69513322T2 ; ES2101629A1 ; RU95106469A ; EP0680230A1 ; JPH0851667A ; ZA953411B ; NZ270947A ; PL308333A1 ; CN1111892A ; CA2148185A1 ; AU1763795A ; US5680439A
Abrégé
Dans le domaine d'application particulier des réseaux cellulaires mobiles, un terminal fixe cellulaire communique, via une liaison radio, avec une station de base pour fournir des services de communications de signaux vocaux et/ou de signaux de données en plus des services de communications de bases et supporte également un service d'appel d'urgence mise en oeuvre par l'intermédiaire de ce terminal en question en composant un nu déterminé. Ce terminal comprend des moyens (41) pour générer des tonalités de signalisations et générer aussi une tonalité de numérotation d'appel d'urgence, différente des autres tonalités déjà présentes, lorsqu'un appel est lancé par l'abonné (5) dans le cas où le terminal fixe cellulaire ne peut effectuer que des appels d'urgence.
INTERVENANTS
Déposant
ALCATEL STANDARD ELECTRICA (ALCATEL STANDARD ELECTRICA, S.A.) - ES
Titulaire
ALCATEL STANDARD ELECTRICA, S.A.
Inventeur
GARCIA AGUILERA JOSE MARIA (GARCIA AGUILERA, JOSE MARIA) - ES
LEON RUBIO FRANCISCO JAVIER (LEON RUBIO, FRANCISCO JAVIER) - ES
RAMIREZ RAMIREZ RAMIRO (RAMIREZ RAMIREZ, RAMIRO) - ES
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
17/11/1999
Remise de traduction du brevet
24/03/2000 (BOPI 2000-12)
Date de constatation de déchéance
-
31/12/2002 (BOPI 2002-53)
Dernière annuité payée
10/04/2001
Quantième- N° de l'annuité payée
7