Brevet : EP0657187 - Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie

image notice

Titre

Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie

N° et date de publication de la demande

EP0657187 - 14/06/1995

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP94402775.4 - 05/12/1994

N° et date de priorité

FR9314578 - 06/12/1993

Classification CIB

A61N 1/365

Classification CPC

A61N 1/36514 ; A61N 1/36514

Abrégé

Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie à un paramètre représentatif de l'activité physique du porteur. L'évolution du rythme de stimulation suit, de façon à reproduire l'évolution de la fréquence cardiaque physiologique, une fonction mathématique du type : Fc(t)=A*(1-B*exp(-t/Tau))+C.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

ELA MEDICAL - 98, RUE MAURICE ARNOUX - 92541 MONTROUGE - FR

Titulaire

ELA MEDICAL - 98, RUE MAURICE ARNOUX - 92541 MONTROUGE - FR

Inventeur

BOUHOUR ANNE (BOUHOUR, ANNE) - FR

LEGAY THIERRY (LEGAY, THIERRY) - FR

Mandataire

IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

05/07/2000

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

11/12/2012

Quantième- N° de l'annuité payée

19

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/10/2024
Je donne mon avis