Brevet : EP0657187 - Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie
Titre
Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie
N° et date de publication de la demande
EP0657187 - 14/06/1995
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP94402775.4 - 05/12/1994
N° et date de priorité
FR9314578 - 06/12/1993
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
US5645574A ; ES2147774T3 ; EP0657187A1 ; FR2713094A1 ; DE69425114T2 ; JPH07303707A
Abrégé
Stimulateur cardiaque implantable à fréquence asservie à un paramètre représentatif de l'activité physique du porteur. L'évolution du rythme de stimulation suit, de façon à reproduire l'évolution de la fréquence cardiaque physiologique, une fonction mathématique du type : Fc(t)=A*(1-B*exp(-t/Tau))+C.
INTERVENANTS
Déposant
ELA MEDICAL - 98, RUE MAURICE ARNOUX - 92541 MONTROUGE - FR
Titulaire
ELA MEDICAL - 98, RUE MAURICE ARNOUX - 92541 MONTROUGE - FR
Inventeur
BOUHOUR ANNE (BOUHOUR, ANNE) - FR
LEGAY THIERRY (LEGAY, THIERRY) - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
05/07/2000
Date de constatation de déchéance
-
29/08/2014 (BOPI 2014-39)
Dernière annuité payée
11/12/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
19