Brevet : EP0644815 - CLE A MOLETTE REGLABLE

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Titre

CLE A MOLETTE REGLABLE

N° et date de publication de la demande

EP0644815 - 29/03/1995

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP93912412.9 - 03/06/1993

N° et date de priorité

AUPL281392 - 08/06/1992

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INTERVENANTS

Déposant

ALFORD LARRY A G (ALFORD, LARRY ANTHONY GRAHAM) - AU

Titulaire

ALFORD, LARRY ANTHONY GRAHAM

Inventeur

ALFORD LARRY ANTHONY GRAHAM (ALFORD, LARRY ANTHONY GRAHAM) - AU

Mandataire

CABINET MALEMONT C/O CABINET NETTER - 36 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

02/12/1998

Remise de traduction du brevet

26/02/1999 (BOPI 1999-09)

Date de constatation de déchéance

  • 28/02/2003 (BOPI 2003-09)

Dernière annuité payée

11/06/2001

Quantième- N° de l'annuité payée

9

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2002

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