Brevet : EP0596234 - Panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'une voiture ou d'un petit bu...
Titre
Panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'une voiture ou d'un petit bus
N° et date de publication de la demande
EP0596234 - 11/05/1994
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP93115309.2 - 23/09/1993
N° et date de priorité
DE4237344 - 05/11/1992
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
On décrit un panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'un véhicule de tourisme ou d'un petit bus. Le panneau comprend un élément d'habillage en plusieurs couches avec une couche centrale de support (12) déformable en mousse de matière plastique, avec d'autres couches également déformables (14, 16, 18) agencées des deux côtés de la couche de support et avec une couche de décoration (20) tournée vers l'espace intérieur du véhicule. Sur le côté de l'élément d'habillage (10) opposé à l'espace intérieur du véhicule est agencé un élément à chambres (22) multicouche avec une couche centrale de support (24) déformable en mousse de matière plastique, avec d'autres couches également déformables (26, 28, 30) agencées des deux côtés de la couche support (24). L'élément à chambres (22) est relié sur les zones à brides (32) avec l'élément d'habillage (10) et délimite en commun avec l'élément d'habillage (20) une ou plusieurs chambres à air. Les chambres à air (36) débouchent dans des ouvertures (38) d'air, qui sont ménagées dans l'élément d'habillage (10).
INTERVENANTS
Déposant
BENEFORM GMBH (BENEFORM GMBH) - DE
Titulaire
BENEFORM GMBH
Inventeur
MUESER HERMANN DR (MUESER, HERMANN, DR.) - DE
KIESEL GERD H DR ING (KIESEL, GERD H., DR. ING.) - DE
BLUME WILFRIED (BLUME, WILFRIED) - DE
MEYER DIETER (MEYER, DIETER) - DE
Mandataire
LE GUEN & ASSOCIES - 3 IMPASSE DE LA VIGIE CS 71840 - 35418 SAINT MALO CEDEX - FR - N° Siren : 388221954
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
20/12/1995
Remise de traduction du brevet
23/02/1996 (BOPI 1996-08)
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2008 (BOPI 2008-37)
Dernière annuité payée
22/09/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
14