Brevet : EP0596234 - Panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'une voiture ou d'un petit bu...

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Titre

Panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'une voiture ou d'un petit bus

N° et date de publication de la demande

EP0596234 - 11/05/1994

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP93115309.2 - 23/09/1993

N° et date de priorité

DE4237344 - 05/11/1992

Classification CIB

B60R 13/02

Classification CPC

B60R 13/0225

Abrégé

On décrit un panneau pour la garniture intérieure de pavillon d'un véhicule de tourisme ou d'un petit bus. Le panneau comprend un élément d'habillage en plusieurs couches avec une couche centrale de support (12) déformable en mousse de matière plastique, avec d'autres couches également déformables (14, 16, 18) agencées des deux côtés de la couche de support et avec une couche de décoration (20) tournée vers l'espace intérieur du véhicule. Sur le côté de l'élément d'habillage (10) opposé à l'espace intérieur du véhicule est agencé un élément à chambres (22) multicouche avec une couche centrale de support (24) déformable en mousse de matière plastique, avec d'autres couches également déformables (26, 28, 30) agencées des deux côtés de la couche support (24). L'élément à chambres (22) est relié sur les zones à brides (32) avec l'élément d'habillage (10) et délimite en commun avec l'élément d'habillage (20) une ou plusieurs chambres à air. Les chambres à air (36) débouchent dans des ouvertures (38) d'air, qui sont ménagées dans l'élément d'habillage (10).

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INTERVENANTS

Déposant

BENEFORM GMBH (BENEFORM GMBH) - DE

Titulaire

BENEFORM GMBH

Inventeur

MUESER HERMANN DR (MUESER, HERMANN, DR.) - DE

KIESEL GERD H DR ING (KIESEL, GERD H., DR. ING.) - DE

BLUME WILFRIED (BLUME, WILFRIED) - DE

MEYER DIETER (MEYER, DIETER) - DE

Mandataire

LE GUEN & ASSOCIES - 3 IMPASSE DE LA VIGIE CS 71840 - 35418 SAINT MALO CEDEX - FR - N° Siren : 388221954

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

20/12/1995

Remise de traduction du brevet

23/02/1996 (BOPI 1996-08)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

22/09/2006

Quantième- N° de l'annuité payée

14

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